1. Objet
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2. Éditeur du site
Le Site est édité par l'amicale, association loi 1901. Les informations complètes relatives à l'éditeur et à l'hébergeur figurent dans les mentions légales.
3. Accès au site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les coûts afférents à l'accès au Site (matériel informatique, connexion, logiciels…) sont à la charge de l'utilisateur.
L'éditeur s'efforce de maintenir le Site accessible en permanence, mais ne saurait être tenu responsable des interruptions liées à la maintenance, à des mises à jour, à des pannes techniques ou à des cas de force majeure.
4. Espace membres et compte utilisateur
Certaines fonctionnalités (annuaire, documents, cotisations, événements, boutique…) sont réservées aux membres disposant d'un compte. L'accès à ce compte est protégé par un identifiant et un mot de passe personnels et confidentiels.
L'utilisateur est seul responsable des actions réalisées depuis son compte. En cas de départ ou d'exclusion de l'association, l'accès à l'espace membres peut être suspendu ou supprimé.
5. Engagements de l'utilisateur
L'utilisateur s'engage à utiliser le Site conformément à sa destination et à la réglementation en vigueur. Il s'interdit notamment de :
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Site (structure, textes, images, logos, marques, base de données…) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'amicale ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.
7. Protection des données personnelles
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8. Cookies
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9. Responsabilité
Les informations diffusées sur le Site le sont à titre indicatif. L'éditeur s'efforce d'en assurer l'exactitude mais ne peut garantir qu'elles soient exemptes d'erreurs ou d'omissions. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du Site, y compris l'inaccessibilité, la perte de données ou la présence de virus.
10. Liens hypertextes
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11. Évolution du service et des CGU
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12. Droit applicable et litiges
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français compétents seront seuls habilités à connaître du différend.